Mentions Légales

1. Identification de l’Éditeur du Site

Le présent site web, accessible à l’adresse WWW.MENULIS.FR (ci-après « le Site »), est édité par :

• Nom & Prénom : Amélie REMY.
• Statut : Auto-Entrepreneur (Micro-entreprise)
• Dénomination commerciale : MENULIS STUDIO
• Siège Social : Montussan, France (33450)
• Adresse de courrier électronique : menulisart.contact@gmail.com
• Numéro de SIRET :90076115600018
• Dispense d’immatriculation : Artisan, conformément à l’article L123-1-1 du Code de commerce.
• Numéro de TVA : Non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts.

2. Hébergement du Site

L’hébergement du Site est assuré par :

• OVH
• OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site (structure, textes, images, vidéos, etc.) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse de MENULIS STUDIO.

Les images de réalisations sont la propriété de MENULIS STUDIO ou ont fait l’objet d’une cession de droit d’utilisation pour les besoins de ce site.

4. Limitation de Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site. Cependant, l’éditeur décline toute responsabilité pour toute interruption du site, toute survenance de bogues, toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site.

5. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation dont Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Centre de médiation de la FEVAD : 60 rue la Boétie – 75008 Paris).

Dernière mise à jour : 23/11/25